Michel Charasse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Charasse (Michel, Joseph)
ancien ministre, ancien membre du Conseil constitutionnel, ancien sénateur du Puy-de-Dôme. Chevalier du 12 avril 2011
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-04-12"
JORFTEXT000038759146(source JORF)
promotion
14 Juillet 201914/07/2019
De: Charasse (Michel)
membre du Conseil constitutionnel, ancien ministre
Objet:
membres du conseil d'orientation du Domaine national de Chambord
Au titre du collège des personnels du monde économique, scientifique, culturel, cynégétique ou sylvicole
Remplace:M. de Romanet de Beaune (Augustin)
Groupe:
Domaine national de Chambord
JORFTEXT000036396860(source JORF)
nomination
07 Janvier 201807/01/2018
De: Charasse (Michel, Joseph)
ancien ministre
membre du Conseil constitutionnel ; 46 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Michel Charasse
Objet:
membre du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Olivier Dutheillet de Lamothe
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000021873681(source JORF)
nomination
26 Février 201026/02/2010
De: Michel Charasse
Objet:
membres du conseil d'orientation du domaine national de Chambord
1° Au titre du premier collège composé de personnalités du monde
économique, scientifique, culturel, cynégétique ou sylvicole
Groupe:
Domaine national de Chambord
JORFTEXT000000422549(source JORF)
nomination
13 Avril 200613/04/2006
De: Michel Charasse
Objet:
aux mandats de membres du Haut Conseil de la coopération internationale exercés par
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
a_sa_demande
JORFTEXT000000580982(source JORF)
cessation de fonction
15 Décembre 200115/12/2001
De: Michel Charasse
sénateur-maire de Puy-Guillaume
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Michel Charasse
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
d)
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397447(source JORF)
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Michel Charasse
ministre du budget, et par
Objet:
membre DU GOUVERNEMENT
Le Président de la République
Vu les lettres de démission présentées par
Groupe:
GOUVERNEMENT
JORFTEXT000000359204(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Charasse (Michel)
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o), L. 75 et R. 36 du code des pensions civiles et militaires de retraite
ministre du budget
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget, en service détaché
Groupe:
En service
date_debut="1992-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000539884(source JORF)
réintégration
08 Juillet 199208/07/1992
De: Michel CHARASSE
Objet:
ministre délégué au budget
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre du budget"
JORFTEXT000000526518(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Michel Charasse
ministre délégué au budget
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.